De l'intime conviction du juge dans un procès pénal
/ par Claphe Christine Ntunzwenimana; Dr Léonard Gacuko, Directeur
. - Bujumbura : Université du Burundi, Faculté de droit, 2017
. - III-76 f. ; 30 cm.
Résumé,
Le principe de l'intime conviction du juge fait partie des méthodes d'asseoir la conviction personnelle d'un membre du siège dans le jugement d'une affaire pénale. Elle permet de prendre en compte l'acte à juger et la personne dans leur réalité et dans leur subjectivité, en ouvrant aux juges l'accès à tous les moyens légaux de preuves : par la parole, par la science, par les élèments psychologiques, L'intérêt de notre étude "De l'intime conviction du juge dans un procès Pénal " a été d'analyser comment le juge abouti à une décision et les raisons pour lesquelles il statue dans un sens ou dans un autre.
Nous nous sommes employés à analyser les fondements de l'intime conviction dans la décision du juge. Les développement y relatifs nous ont permis de constater que le principe de l'intime conviction du juge dans un procès pénal trouve son fondement dans la marque de l'autonomie de la consciences et de la raison qui sont deux empreintes que l'on retrouve dans le jugement de l'homme d'une part et attachées à la fonction de juger d'autre part.
Le législateur burundais a consacré ce principe d'une manière implicite à l'article 177 et d'une façon claire à l'article 200 du code de procédure pénale de 2013.
En effet, ce principe est essentiel dans la fonction de juger et son caractère précieux réside dans son double rôle au cours de tout procès pénal : d'un côté, c'est un principe d'appréciation des preuves et de l'autre côté, c'est un principe de décision qui permet au juge pénal de condamner ou d'acquitter le prévenu ou l'accusé.
Cependant, le principe de l'intime conviction présente l'inconvénient d'être subjectif et par conséquent susceptible de conduire à des erreurs judiciaires ou à l'arbitraire. C'est pour cette raison que le législateur a prévu des limites à l'intime conviction afin de juguler l'arbitraire et le pouvoir d'appréciation souveraine du juge.
Logiquement, le système de l'intime conviction continue d'incarner le système de preuve le plus à apte a garantir et à protéger la liberté des justiciables. La pluralité des juges est un gage de contrôle des subjectivités, par la confrontation des idées.
L'intime conviction est ainsi le meilleur mode d'accès à la vérité des faits et à une vérité morale concrètement recherchée dans le jugement de l'homme.