000 -GUIDE |
Champ de contrôle de longueur fixe |
02500nam a22003617a 4500 |
003 - IDENTITÉ DU NUMÉRO DE CONTRÔLE |
Champ de contrôle |
BI-BuBU |
008 - ÉLÉMENTS DE LONGUEUR FIXE - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX |
Champ de contrôle de longueur fixe |
160718b2015 bd ||||fr|||| 000 0 fre d |
037 ## - SOURCE D'ACQUISITION |
Source d'acquisition et du numéro d'inventaire |
Don de l'auteur |
039 ## - NIVEAU DE CONTRÔLE BIBLIOGRAPHIQUE ET HISTORIQUE D'ENCODAGE [OBSOLETE] |
Date creation |
20160718092312.0 |
Nom catalographe |
Anne-Marie Nshimirimana |
040 ## - SOURCE DU CATALOGAGE |
Organisme qui a effectué le catalogage original |
BI-BuBU |
Code de la langue utilisée dans le catalogage |
fre |
Organisme qui a effectué la transcription |
BI-BuBU |
Organisme qui a effectué la modification |
BI-BuBU |
041 0# - CODE DE LANGUE |
Code de langue du texte/de la piste sonore ou du titre distinct |
fre |
080 ## - INDICE DE LA CLASSIFICATION DÉCIMALE UNIVERSELLE (CDU) |
Indice de la Classification décimale universelle |
347.255. |
100 1# - VEDETTE PRINCIPALE - NOM DE PERSONNE |
Code de relation |
aut |
Nom de personne |
Rukezi, Aimé |
245 1# - MENTION DU TITRE |
Titre |
Etude comparative du bail emphytéotique et du bail ordinaire |
Mention de responsabilité, etc. |
par Aimé Rukezi; Anatole Nahayo, directeur |
260 ## - PUBLICATION, DIFFUSION, ETC. (ADRESSE BIBLIOGRAPHIQUE) |
Lieu de publication, diffusion, etc. |
Bujumbura |
Nom de l'éditeur, diffuseur, etc. |
Faculté de Droit |
Date of publication, distribution, etc |
2015 |
300 ## - DESCRIPTION MATÉRIELLE |
Collation |
III-73 f. |
Dimensions |
30 cm. |
500 ## - NOTE GÉNÉRALE |
Documents précisés |
Mémoire présenté et défendu publiquement en vue de l'obtention du grade de Licencié en Droit |
520 ## - RÉSUMÉ, ETC. |
Résumé, etc. |
Résumé,<br/><br/>Le bail ordinaire et le bail emphytéotique bien que régis par des textes juridiques différents présentent des similitudes. Le premier est traité dans le code civil livre III et le deuxième dans le code Foncier.<br/><br/>En effet, notre travail a consisté en l'analyse des éléments de ressemblance et de divergence entre le bail emphytéotique et le bail ordinaire et surtout la détermination d'un bail qui présente plus des avantages que l'autre. Ce travail a été subdivisé en trois chapitres :<br/><br/>Le premier chapitre a été réservé à l'étude des règles applicables à l'établissement du bail ordinaire et nous avons montré les droits et obligations du locataire et du bailleur et le sort des améliorations faites par le locateur à l'immeuble par des constructions et plantations.<br/><br/>Le deuxième chapitre a concerné les règles applicables à l'établissement du bail emphytéotique et nous avons relevé les droits et obligations de l'emphytéote et du bailleur ainsi que les causes de l'extinction de ce contrat.<br/><br/>Le troisième chapitre a été consacré à l'analyse des éléments de ressemblance et de divergence entre le bail emphytéotique et le bail ordinaire d'un immeuble et nous avons montré ces éléments. Nous avons aussi démontré que le bail emphytéotique est avantageux par rapport au bail ordinaire. |
600 ## - VEDETTE-MATIÈRE - NOM DE PERSONNE |
Source du terme |
BI-BuBU |
610 ## - VEDETTE-MATIÈRE - NOM DE COLLECTIVITÉ |
Source du terme |
BI-BuBU |
611 ## - VEDETTE-MATIÈRE - NOM DE RÉUNION |
Source du terme |
BI-BuBU |
648 ## - VEDETTE-MATIÈRE - TERME CHRONOLOGIQUE |
Source du terme |
BI-BuBU |
650 #7 - VEDETTE-MATIÈRE - NOM COMMUN |
Source du terme |
BI-BuBU |
Vedette de sujet ou vedette comportant un nom géographique |
Bail emphytéotique : bail ordinaire |
Subdivision générale |
Etude comparative |
651 ## - VEDETTE-MATIÈRE - NOM GÉOGRAPHIQUE |
Source du terme |
BI-BuBU |
654 ## - VEDETTE-MATIÈRE - TERMES À FACETTES |
Source du terme |
BI-BuBU |
655 #7 - TERME D'INDEXATION - GENRE OU FORME |
Source du terme |
BI-BuBU |
Données ou terme dominant sur le genre ou la forme |
Mémoire |
662 ## - VEDETTE-MATIÈRE - NOM HIÉRARCHIQUE DE LIEU |
Source du terme |
BI-BuBU |
690 ## - VEDETTE MATIÈRE LOCALE --VEDETTE (OCLC, RLIN) |
Source du terme |
BI-BuBU |
700 1# - VEDETTE SECONDAIRE - NOM DE PERSONNE |
Code de relation |
dir |
Nom d'auteur |
Nahayo, Anatole |
710 ## - VEDETTE SECONDAIRE - NOM DE COLLECTIVITÉ |
Code de relation |
aut |
Nom de la collectivité ou nom de lieu comme élément de classement |
Université du Burundi |
Collectivité subordonnée |
Faculté de Droit |
942 ## - ÉLÉMENTS D'ENTRÉE ADDITIONNELLE (KOHA) |
Source de la classification ou du système de rangement |
|
Type d item koha |
Memoire |